Marque expirée - Marque en non vigueur

I.V. SET
FRESENIUS KABI FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1554095
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019

Présentation de la marque I.V. SET

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRESENIUS KABI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.V. SET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRESENIUS KABI FRANCE domicilié(e) 5, place du Marivel - 92316 - SEVRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 875 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque I.V. SET est expirée depuis le 5 octobre 2019.

FRESENIUS KABI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MEGAREAL , PERFULENE , BIOSEDRA , PERFUFLEX , KABICIEL , BIOREDON , MINIFLEX , GELOPLASMA , VERSYLENE , BIONOLYTE


FRESENIUS KABI FRANCE, société par actions simplifiée - 5, place du Marivel - 92316 - SEVRES CEDEX - France - SIREN 419875786


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490325 - Publication au BOPI 2008-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1999 n°2154264 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 25 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164557 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238780 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription le 25 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164558 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 17 juin 1997 - Changement de dénomination n°238778 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription le 17 juin 1997 - Changement de dénomination n°238779 - Publication au BOPI 1997-06-17

Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415250 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06

Produits pharmaceutiques, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux: perfuseurs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.